01/12/2022

« Autour de l’Ordre Juridique Arbitral »

01/12/2022

Ce colloque aura lieu à l’Ecole de Droit et l’Ecole doctorale de Sciences Po à Paris sur le thème « Autour de l’ordre juridique arbitral. » Il se tiendra dans l’Auditorium Albert Sorel – Leroy Beaulieu à Paris, 27 rue Saint-Guillaume, 75007, entre 17 et 19 heures.
Le colloque, modéré par le Professeur Diego P. Fernández Arroyo, réunira des spécialistes réputés du domaine de l’arbitrage : le Professeur George A. Bermann, le Professeur Emmanuel Gaillard, M. Dominic Hascher, le Professeur Pierre Mayer et le Professeur Horatia Muir Watt.
Les discussions couvriront le sujet fascinant de la relation entre l’arbitrage et les ordres juridiques, en relation avec l’article d’Emmanuel Gaillard publié en 2008 sur les aspects philosophiques de l’Arbitrage International qui a renouvelé le débat et généré de nombreuses discussions.
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La publication en 2008 du cours donné par Emmanuel Gaillard à l’Académie de droit international de La Haye sur les Aspects philosophiques du droit de l’arbitrage international (disponible désormais en plusieurs langues) a renouvelé la discussion sur les rapports entre l’arbitrage et les ordres juridiques étatiques. Selon l’auteur, outre les conceptions traditionnelles de l’arbitrage qui lient celui-ci soit au seul ordre juridique de l’Etat du siège, soit à plusieurs Etats en fonction du ou des lieux d’exécution éventuelle de la sentence, il en existe une autre qui reconnaît l’existence d’un ordre juridique arbitral présentant toutes les caractéristiques d’un véritable ordre juridique. Le colloque a pour objet de débattre de tous les aspects de cette conception à la lumière des développements jurisprudentiels et législatifs récents en France et à l’étranger.
La participation est libre sous réserve d’inscription préalable auprès de Zina Osmani, de Sciences Po, en remplissant le formulaire du bulletin en lien ci-dessous et en le retournant à l’adresse :


zina.osmani@sciences-po.fr

 

Le bulletin est disponible à l’adresse :

 

http://www.iaiparis.com/dwnld/agenda/Autourdelordrejuridiquearbitral010611.pdf

 

Le travail du Professeur Emmanuel Gaillard, publié en français en 2008 (http://www.brill.nl/product_id31416.htm) a été publié :
– en anglais en 2010 dans l’ouvrage Legal Theory of International Arbitration :

http://www.brill.nl/default.aspx?partid=18&pid=41971

ou

http://www.brill.nl/default.aspx?partid=210&pid=42134

 

– En espagnol en 2010 sous le titre Teoría Jurídica Internacional del Arbitraje :


http://www.cedep.org.py/detalle.php?id=31